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Les mentions légales de Hélène BRUNENGO - DIÉTÉTICIENNE NUTRITIONISTE

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Téléphone 05 67 06 53 16.

Le Directeur de la publication du site Madame Brunengo, gérante.
Capital social s’élevant (à venir)€.
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N°TVA FR81423093459.
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2 - Conditions d'utilisation du site

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3 - Description des services fournis.

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4 - Propriété intellectuelle et contrefaçon

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La loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 modifiée,
La loi n° 2004-801 du 6 août 2004,
L'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous pouvez à tout moment avoir accès à vos données personnelles vous concernant et détenues par Hélène BRUNENGO - DIÉTÉTICIENNE NUTRITIONISTE, et ainsi de rectifier et de supprimer des données vous concernant.

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8 - Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site http://www.dieteticienne-toulouse-sud.fr/ est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

9 - Les principales lois concernées.

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

10 - Lexique.

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée).